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La fonction juridictionnelle à l'épreuve de la question préjudicielle

 

Clovis CALLET

ALER à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III

 


 

 

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Bibliographie indicative

- ATIENZA M., "Les limites de l'interprétation constitutionnelle. Retour sur les cas tragiques", dans DE BÉCHILLON D., CHAMPEIL DESPLATS V., BRUNET P. et MILLARD É. (dir.), L'architecture du droit. Mélanges en l'honneur de Michel Troper, Paris, Economica, 2006, p. 93

- BOULOUIS L. et CHEVALLIER M., Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes, Paris, Dalloz, 1974

- CLERGERIE J. L., Le renvoi préjudiciel, Paris, Ellispes, Le droit en question, 2000

- DWORKIN R., Prendre les droits au sérieux, Paris, PUF, Léviathan, 1995

- GAUDEMET Y., "Les questions préjudicielles devant les deux ordres de juridiction", RFDA 1990, p. 765

- GRANJON D., "Les questions préjudicielles", AJDA 1968, p. 75

- HAMON F., "Quelques réflexions sur la théorie réaliste de l'interprétation", dans DE BÉCHILLON D., CHAMPEIL DESPLATS V. , BRUNET P. et MILLARD É. (dir.), L'architecture du droit. Mélanges en l'honneur de Michel Troper, Paris, Economica, 2006, p. 488

- HART H. L. A., Le Concept de droit, Bruxelles, Facultés universitaires de Saint Louis, 2005

- KELSEN H., Théorie pure du droit, Paris, Dalloz, 1962

- LAGRANGE M., "Cour de justice européenne et tribunaux nationaux ; la théorie de l' "acte clair" : pomme de discorde ou trait d'union", La Gazette du Palais 1971, 1, doctrine, p. 130

- LLEWELLYN K. N., "Remarks on the Theory of Appellate Decision and the Rules or Canons about How Statutes are to be construed", Vanderbilt Law Review 1950, 3, p. 395

- SINAY H., "La compétence exclusive", JCP G 1958, I, 1451

- SOLUS H. et PERROT R., Droit judiciaire privé, Paris, Sirey, 1961

- TROPER M., Pour une théorie juridique de l'État, Paris, PUF, Léviathan, 1994

- ZÉNATI F., "La saisine pour avis de la Cour de cassation", D. 1992, chronique, p. 247

 

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