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Caractère démocratique de l'Union européenne et pouvoir du peuple

 

Céline COUDERT

Doctorante à l'Université d'Auvergne

 


 

 

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Bibliographie indicative

- BAR CEDÓN A., "La légitimité de l'Union européenne après le Conseil européen d'Amsterdam", accessible en ligne : http://aei.pitt.edu/852/01/Scop97_2_4.pdf

- BRAUD Ph., Sociologie politique, Paris, LGDJ, 5ème édition, 2000, 637 p.

-CHALTIEL F., "Le Traité de Lisbonne devant la Cour constitutionnelle allemande : conformité et démocratie européenne, (à propos de la décision du 30 juin 2009)", LPA, n° 146, 23 juillet 2009, pp. 4 et s.

- CHALTIEL F., "Les élections européennes, ou la naissance d'un nouveau corps politique", LPA, n° 116, 11 juin 2009, pp. 6 et s.

- CHEVALLIER J.-J., L'État de droit, Paris, Montchrestien, Lextenso éditions, 5ème édition, 2010, 158 p.

- CHICOT P.-Y., "La citoyenneté entre conquête de droits et droits à conquérir", RDP, n° 1, 20 mai 2005, pp. 213 et s.

- COHEN-TANUGI L., La métamorphose de la démocratie française, de l'État jacobin à l'État de droit, Paris, Gallimard, 1993, 244 p.

- DEBAETS É., "Protection des droits fondamentaux et participation de l'individu aux décisions publiques", Jurisdoctoria, n° 4, avril 2010, pp. 155-176

- DELCAMP A., LE POURHIET A.-M. , MATHIEU B. et ROUSSEAU D. (dir.), Actes du Colloque "Nouvelles questions sur la démocratie", Paris, Dalloz, 2010, 154 p.

- GICQUEL J., GICQUEL J.-É., Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Montchrestien, Lextenso éditions, 22ème édition, 2008, 798 p.

- GUILLOUD L., "Le Parlement européen et la démocratie", LPA, n° 116, 11 juin 2009, pp. 21 et s.

- GUILLOUD L., La loi dans l'Union européenne. Contribution à la définition des actes législatifs dans un ordre juridique d'intégration, Paris, LGDJ, 2010, 606 p.

- GRUBER A., "La citoyenneté européenne : sa fonction dans le fonctionnement des institutions", LPA, n° 135, 8 juillet 2005, pp. 4 et s.

- JACQUÉ J.-P., "Le Traité de Lisbonne : une vue cavalière", RTDE 2008, pp. 439 et s.

- JÉGOUZO Y., "De la "participation du public" à la "démocratie participative" ?", AJDA 2006, pp. 2314 et s.

- MATHIEU B., "Le Parlement européen face aux défis de la démocratie", LPA, n° 116, 11 juin 2009, pp. 16 et s.

- MATHIEU B., "Présentation du quatrième numéro consacré aux techniques de participation démocratique", Jurisdoctoria, n° 4, avril 2010, pp. 11 14

- MOREL L., "La pratique dans les démocraties libérales", Pouvoirs, revue française d'études constitutionnelles et politiques, n° 77, 1996, pp. 22 41

- PLIAKOS A.-D., "La nature juridique de l'Union européenne", RTDE 1993, pp. 187 et s.

- ROSANVALLON P., La contre-démocratie, Paris, Éditions du Seuil, 2006, 331 p.

- ROUSSEAU J.-J., Du contrat social, Paris, Larousse, 1953, 115 p.

- ROUYER M., "La démocratie n'est plus ce qu'elle n'était pas", Parlement[s], Revue d'histoire politique, n° 1, 2004, pp. 91  107

- TURPIN D., Droit constitutionnel, Paris, PUF, 2003, 767 p.

- WIHTOL DE WENDEN C., La citoyenneté européenne, Paris, Presses de Science Po, coll. Bibliothèque du citoyen, 1997, 108 p.

 

Résumé

 

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