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La maîtrise du temps en droit processuel

 

Alexandre CIAUDO

Docteur de l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne

ATER, Université Paris II - Panthéon-Assas

 


 

 

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Résumé :

À la recherche continuelle de nouvelles techniques procédurales permettant d’accélérer le cours de la justice, les études de droit processuel se donnent régulièrement pour objectif de déterminer qui, du juge ou des parties, maîtrise effectivement le temps du procès. À cet égard, le caractère inquisitoire d’une procédure fera sensiblement peser la balance en faveur de l’un ou de l’autre de ces acteurs du procès. On a pu relever que l’augmentation croissante de la pression contentieuse et de l’influence de la jurisprudence européenne sur les procédures juridictionnelles nationales a fait décroître la maîtrise du juge sur le temps du procès. Ce constat ne doit cependant pas faire oublier que l’emprise du juge et des parties sur le temps est nécessairement relative dans la mesure où celui-ci dépend avant tout de l’objet du procès et du droit applicable. La structure du procès s’adapte à la nature des parties en cause et à celle du litige. La reconnaissance commune de principes directeurs du procès relativise enfin la maîtrise des acteurs du procès sur le temps. Si la célérité du procès constitue un impératif partagé pour toutes les procédures, elle ne peut faire l’économie du respect du principe du contradictoire, des droits de la défense et de la qualité de la justice.

 

Summary :

In the perpetual search for new procedural techniques accelerating the course of justice, procedural justice studies regularly seek to determine who, of the judge and the parties, actually control the duration of the trial. In this regard the inquisitorial nature of a procedure will significantly tip the balance in favour for one or the other participant in the trial. The increasing pressure due to an always growing number of litigations and the influence of European jurisprudence on national court proceedings have been reported to hinder the ability of the judge to master the dynamics of the trial. It should however be kept in mind that the judge and the parties only have a relative mastery on the dynamics of the trial that is mostly determined by the matter at issue and the enforceable law. The structure of the trial adapts to the nature of the parties and their dispute. Finally, acknowledging the guiding principle of the trial puts a further limitation to the mastery of time by the participants. A reasonable term constitutes a necessity to all procedures although it should not preclude a strict respect of due process, the rights of the defence, and the quality of justice.

 

Bibliographie indicative

 

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